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Efficacité et recevabilité du rapport d’un détective privé en 2012 …
La question revient fréquemment, le rapport d’enquête d’un détective sert-il à quelque-chose dans le cadre d’une procédure, plus particulièrement dans le cadre d’une procédure de divorce, aujourd’hui en 2012 ?
Est-il légale, est-il efficace, que peut-on en attendre ?
La réponse est bien évidemment OUI, si celui-ci est bien fait, par des professionnels expérimentés, bien que l’on lise ici est là le contraire.
Mais mieux qu’un long discours, vous trouverez ci-après, avec l’autorisation de la partie mandante de l’Agence Leprivé, un jugement du juge aux affaires familiales de 2012 du tribunal de grande instance de Fontainebleau, dans le cadre d’une procédure de divorce.
Le jugement a été volontairement rendu anonyme, en gardant uniquement les parties relatives à l’enquête tout en le laissant suffisamment lisible afin de comprendre la procédure.
Vous y découvrirez les décisions du juge, explicites et implicites, qui cite nommément le cabinet de détectives en question, à propos de :
- La recevabilité du rapport.
- La détermination de la vie commune et de l’adultère.
- Des conséquences aussi bien financières que relatives aux demandes des deux parties.
LE JUGEMENT ICI ET CI-DESSOUS :
Une fois de plus, le rapport du détective privé est considéré comme recevable et il s’avère très efficace pour la défense des intérêts du mandant.
Cela dans la continuité des décisions de justice depuis 1962, à titre d’exemple : (liste non exhaustive)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 07.11.62 (2ème chambre civile n° 1020)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 20.12.67 (chambre criminelle n° 66-92779)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 04.11.70 (2ème chambre civile)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 13.11.74 (2ème chambre civile)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 23.06.76 (2ème chambre civile n° 494)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 12.10.77 (2ème chambre civile)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 03.03.83 (2ème chambre civile)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 14.12.88 (2ème chambre civile n° 87-18436)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 04.02.91 (chambre criminelle n° 89-87185)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 09.11.92 (chambre criminelle n° 92-81193)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 14.10.93 (chambre sociale n° 92-41886)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 22.11.95 (2ème chambre civile n° 94-12281)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 14.05.96 (2ème chambre civile n° 94-20868)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 08.07.98 (2ème chambre civile n° 96-21340)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 13.01.00 (2ème chambre civile n° 97-18902)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 11.12.01 (chambre sociale n° 99-43578)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 07.05.02 (2ème chambre civile n° 01-01338)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 28.02.06 (1ère chambre civile n° 05-14288)
• Arrêt de la Cour de Cassation du 06.12.07 (chambre sociale n° 06-43392)
• Arrêt de la Cour d’Appel de Versailles du 20.10.11 (6ème chambre n° 10VE01892)
Par Arnaud PELLETIER, directeur de l’Agence Leprivé pour arnaudpelletier.com
Création du délit de violation du secret des affaires …
A lire sur usinenouvelle.com
Les députés ont voté lundi soir une proposition de loi visant à lutter contre l’espionnage économique.
Le code pénal français compte un délit supplémentaire. Une proposition de loi UMP adoptée lundi sanctionne la violation du “secret des affaires” d’une peine de trois ans de prison et de 375 000 euros d’amende.
Cette proposition est portée depuis des mois par le député UMP du Tarn, Bernard Carayon. Spécialisé dans l’intelligence économique, il a proposé plusieurs lois sur le sujet.
[...]
Dans son rapport, Bernard Carayon cite le chiffre de “1 000 attaques économiques” en 2010. Ces aggressions vont du débauchage de cadre au vol de secret industriel. “Un quart d’entre elles constituent des violations du secret des affaires”, affirme-t-il.
[...]
Par Rémy Maucourt pour usinenouvelle.com
En savoir plus :
source http://www.usinenouvelle.com/article/creation-du-delit-de-violation-du-secret-des-affaires.N167180
Un détective privé, c’est un fouineur honnête …
A lire sur entreprises.ouest-france.fr :
La profession pâtit parfois du fantasme lié à ses héros de bandes dessinées ou de séries télévisées. Aujourd’hui, le privé est moderne et son métier est réglementé.Ceux qui s’attendent à rencontrer Nestor Burma, le célèbre héros de Léo Malet, en seront pour leurs frais. Ici, pas de pardessus gris élimé… Encore moins de feutre cabossé posé sur le crâne. Le détective guingampais porte chemise impeccable et pull-over. Le vêtement est ordinaire. Discrétion oblige… D’ailleurs, pas question de donner son nom.
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« Il faut être réglo »
Tout est consigné dans un rapport, détaillé heure par heure, photos à l’appui. « Ensuite notre mandataire le remet à son avocat qui peut l’utiliser devant le juge qui décidera ou non de le retenir. » Son quotidien, ce sont aussi des affaires de vols, de détournement de marchandises.
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« Je suis un fouineur »
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Guingamp. « Le détective privé, c’est un fouineur honnête »
Par Pascale LE GUILLOU pour entreprises.ouest-france.fr
En savoir plus :
Première application I-Phone interactive de Détectives Privés en France …
Voici la première application I Phone interactive gratuite d’une Agence de Détectives Privés en France, l’Agence LEPRIVÉ, avec demande de Devis en ligne !!!
Outre le flux d’information et news le plus fournis de l’hexagone concernant la recherche privée, traitant des thèmes relatifs à l’enquête et aux investigations, filature, intelligence économique, analyse informatique, recherche de personne, contre-espionnage, etc, vous trouverez aussi toutes les fonctionnalités de l’agence de manière interactive.
Pour les entreprises, vous pourrez choisir le domaine d’intervention souhaitez, voir le descriptif, demander un devis en ligne sur votre GSM, nous contactez directement par l’application, par SMS, par mail ou par téléphone. Vous aurez le choix parmi des thèmes comme : Concurrence déloyale / Enquête de solvabilité / Analyse concurrentielle / Investigations financières / Etude des pratiques commerciales / Contrôle d’emploi du temps / Et toute autre demande …
Pour les particuliers, vous pourrez choisir le domaine d’intervention souhaitez, voir le descriptif, demander un devis en ligne sur votre GSM, nous contactez directement par l’application, un SMS, un mail ou par téléphone. Vous aurez le choix parmi des thèmes comme : Problèmes familiaux / Problèmes conjugaux / Recherche d’adresse / Etude de solvabilité / Investigation financière / Enquête de moralité / Et toute autre demande … Toutes les news vous sont proposez en temps réel, via une liste où vous pouvez obtenir le détail de l’info, la transmettre directement sur Facebook ou Twitter ou la consulter sur le web.
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Contre-enquête pénale et détective privé, interview d’Arnaud PELLETIER sur Sud Radio …
Sud Radio – Hacéne enquêtes et investigations
14H – 16H Karim Hacène nous entraîne au coeur des faits divers et catastrophes qui ont marqué nos mémoires. Il les décrypte puis invite les protagonistes à témoigner et à échanger avec les auditeurs. Une autre façon de parler de grands faits divers.
Arnaud PELLETIER, directeur de l’Agence Leprivé, est interviewé par Karim Hacène à propos des contres enquêtes-pénales réalisées par des détectives privés en France.
Écouter l’émission du 21/12/11, interview de 15 minutes :
Écouter l’interview ici
Par Karim Hacène pour sudradio.fr
En savoir plus :
source http://www.sudradio.fr/index.php?id=6&art=231#newsart
Les podcasts des émissions : http://www.sudradio.fr/10/Podcasts/idcat-77/hacene-enquetes-et-investigations/index.php?id=10&idcat=77
Le studio :

Quartier Général sur Direct 8 : Les nouveaux détectives privés mènent l’enquête …
Ils sont désormais partout. Partout où la police ne peut pas intervenir, par manque de temps ou manque d’effectif. Aujourd’hui, les « privés » ne se contentent plus des divorces, ils interviennent dans les entreprises, démantèlent des trafics, traquent le travail au noir, poursuivent les cybercriminels et mènent des contre-enquêtes en lieu et place de la justice. Pas vraiment flics, ni avocats, mais vrais enquêteurs, les détectives privés sont près d’un millier en France. Quelles sont aujourd’hui les réelles compétences de ces détectives privés ? Jusqu’où ont-ils le droit d’aller ? Comment arrivent-ils à obtenir des informations là où la police a échoué ?
Avec entre autre Alain BAUER (CNAPS), Marie-Françoise HOLLINGER (CNSP) et l’école d’ARP (IFAR).
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VIDÉO ICI
Quartier Général sur Direct 8
Présenté par Adrienne de Malleray Quartier Général, c’est l’enquête puissance 4. Pour comprendre un lieu, un événement ou un fait de société …
Quartier Général, c’est l’enquête puissance 4.
Pour comprendre un lieu, un événement ou un fait de société, Quartier général multiplie les regards : 4 personnages, suivis au long court par les caméras de la rédaction de Direct 8.
Depuis son Quartier Général installé au coeur de l’action, Adrienne de Malleray donne la parole à chacun des 4 héros. Avec des invités, des experts, et les journalistes reporters, elle décrypte aussi les enjeux, les défis des personnages, et l’aboutissement de leur démarche.
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Par la rédaction de Quartier Général pour direct8.fr
En savoir plus :
Détective privé à Montréal, pas si loin de la France …
Il ne porte pas d’imperméable beige et ne se promène pas avec une loupe, mais Alain Ménard est un véritable détective privé.
- Comment êtes-vous devenu détective privé?
Il y a 12 ans, j’ai eu un accident de travail, et la CSST m’a proposé de faire ça. Je travaillais dans le domaine de l’alimentation, mais le métier de détective m’avait toujours fasciné, depuis que j’étais enfant.
- Il y a un cours, pour devenir détective?
Oui, j’ai suivi une formation intensive de six mois donnée principalement par des policiers. Ils nous donnaient des cours en filature, en infiltration, en techniques d’enquête, en rédaction de rapport et en témoignage à la cour.
- Lequel de ces services est le plus en demande?
La filature. Ça sert à prouver des choses qui ne sont pas prouvables autrement, comme l’infidélité, les cas de concurrence déloyale et certains dossiers de la CSST : des employeurs nous embauchent parce qu’ils pensent qu’un employé n’est pas si blessé que ça.
- Quels sont vos trucs pour suivre une personne sans qu’elle s’en rende compte?
Les meilleurs détectives sont ceux qui se fondent dans le paysage. Par exemple, si je fais une filature dans un coin super riche, je ne vais pas me mettre dans la rue, parce que personne n’est stationné dans ces coins-là. On attend la personne à une intersection où on sait qu’elle va passer. Mais je ne peux pas trop t’en dire non plus, sinon, après ça, on ne sera plus capables de travailler!
- Qu’est-ce qui trahit le plus souvent les gens?
Lorsqu’ils sont trop sûrs d’eux, ils pensent qu’ils sont capables de déjouer tout le monde. C’est là qu’ils se font prendre.
- De quels outils disposez-vous?
De véhicules discrets, d’une photo et de quelques informations sur la personne, et surtout, de bonnes caméras. Aujourd’hui, on peut dissimuler des caméras partout.
- Arrive-t-il que les doutes de vos clients soient infondés?
Il se peut qu’une femme pense que son mari la trompe parce qu’il va dans un 5 à 7 tous les jeudis, mais 80 % des doutes sont justifiés.
- Combien de temps vous faut-il pour prendre une personne en défaut?
Ça varie suivant les informations qu’on a, mais ça peut parfois ne prendre qu’une seule journée.
- Qu’est-ce que vous aimez le plus dans votre métier?
L’adrénaline.
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Par JUDITH LUSSIER pour journalmetro.com
En savoir plus :
source http://www.journalmetro.com/culture/article/1027864–alain-menard-detective-prive
Sur la trace des détectives privés …
Ils filent, épient, photographient sur demande. Recherche de personne, contrôle des arrêts de travail ou adultère : les détectives privés enquêtent avec discrétion, et moyennant rémunération, pour le compte de tiers. Sur la côte basque, le marché existe, et tend même à se développer. Ces « agents privés de recherche » seraient une quinzaine au Pays basque à disposer de l’agrément préfectoral, aujourd’hui obligatoire (lire ci-dessous). Vingt-sept en bénéficieraient à l’échelle des Pyrénées-Atlantiques.
[...]
C’est le cas de Gilles Boillot. Avec un autre limier, ce quadragénaire a ouvert à Anglet une franchise de Détectives de France. L’enseigne se développe actuellement sur tout le territoire. Ancien directeur commercial d’une radio privée, il s’est reconverti, voici quelques années, dans la filature. Mais Gilles Boillot ne pâtit pas d’une espionnite aiguë et préfère, d’emblée, désacraliser le métier. « Nous n’envoyons personne en prison. Surtout, nous ne portons pas d’armes », prévient-il.
Gilles Boillot ne s’en cache d’ailleurs pas. Le quotidien d’un privé ne ressemble en rien à un film hollywoodien. Plutôt à une longue attente rythmée par la patience. Sa principale activité ? On s’en douterait volontiers… Sans imaginer qu’elle représente encore 60 % de son chiffre d’affaires. « L’adultère est au détective ce que le divorce est à l’avocat : de l’alimentaire, sourit Gilles Boillot. Je préférerais vous dire que l’espionnage industriel constitue notre activité principale, mais ce n’est pas le cas. »
- L’argent pour dénominateur
Une réalité confirmée par l’agence Muga Consulting, basée à Hendaye. Le détective à la tête de cette petite entreprise, ancien commandant de police passé par les services les plus prestigieux de la maison, préfère taire son nom. L’adultère représente pour lui 50 % de son activité. « Et les 3/4 du temps, la personne connaît parfaitement l’amant ou la maîtresse en question », assure-t-il. Au passage, les privés notent que les hommes n’ont plus le monopole du 5 à 7. En matière de coucherie, la parité existe, de fait.
Ces détectives traquent les infidèles pour des histoires de gros sous, le plus souvent. « Le dénominateur commun, c’est toujours l’argent. On agit très rarement pour une simple question morale », analyse un privé. Devant le juge, en cas de divorce, l’adultère permet toujours de négocier de meilleures indemnités compensatoires, ou la garde des enfants.
Pas question pour autant de filmer ou photographier une partie de jambes en l’air. Un détective n’est pas un huissier. Il n’est pas habilité à constater l’adultère. Les privés ne peuvent en effet constituer des preuves que dans des lieux publics. Ce qui ne facilite pas la tâche des privés, condamnés à « établir des habitudes », à défaut de preuves. « Ces dossiers sont longs et difficiles. Par définition, il s’agit de 5 à 7, ou de 2 à 3. Et les gens sont extrêmement méfiants. Ils rasent les murs et sont du genre à tourner trois fois autour d’un rond-point pour vérifier qu’ils ne sont pas suivis », assure l’un d’eux.
- Planquer à la campagne
Ces hommes au physique passe-partout déploient ainsi des trésors d’ingéniosité pour arriver à leurs fins. « Quand je fais un repérage, j’emmène mon chien. Dans ma voiture, j’ai toujours un siège enfant », explique Gilles Boillot. L’enquêteur d’Hendaye évite de « se montrer de face, et surtout de croiser les regards ». « Si j’ai un doute, j’arrête. » Et lorsque quelqu’un les remarque, l’un cherche son chat, tract à la main, l’autre… sa femme.
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- Filatures transfrontalières
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Les deux limiers l’assurent : ils vivent correctement de leurs activités. La profession sort peu à peu de l’ombre et le recours à ces intermédiaires d’un genre particulier, par des notaires ou des avocats, rentre peu à peu dans les mœurs. Ces limiers n’attendent que ça : « Que l’on institutionnalise enfin le métier de détective privé ».
Par Fabien Paillot pour sudouest.fr
En savoir plus : http://www.sudouest.fr/2011/11/21/sur-la-trace-des-prives-558562-3944.php
Cinq techniques pour percer les secrets de vos concurrents …
Si les acteurs d’un même secteur se sont toujours observés, cette veille économique est devenue aujourd’hui particulièrement structurée et approfondie. Quitte parfois, à flirter avec l’espionnage industriel…
Pour dissuader les personnes de monnayer un secret stratégique, une loi instituant un délit de “divulgation d’informations protégées” devrait d’ailleurs voir le jour d’ici au printemps. Ce nouveau délit serait puni d’un an de prison et de 15.000 euros d’amende.
D’après les spécialistes, 70% des données s’obtiennent cependant sans difficulté. De plus en plus d’informations étant diffusées sur le Net ou dans la presse, se transformer en pro du renseignement est en effet devenu un jeu d’enfant. Reste à savoir où et comment les chercher. Voici quelques pistes pour espionner votre concurrent en toute légalité.
- 1. Vérifiez sa santé financière
[...]
- 2. Surveillez son organigramme
[...]
- 3. Sondez ses salariés
[...]
- 4. Organisez de faux entretiens d’embauche
[...]
- 5. Rapprochez-vous de ses fournisseurs
[...]
Par la rédaction pour capital.fr
En savoir plus :
Renseignement et internet, l’agence Leprivé et son directeur Arnaud PELLETIER sur BFM Business …
Arnaud PELLETIER, directeur de l’Agence Leprivé, est interviewé par François Sorel pour BFM Business et l’atelier numérique à propos des métiers du renseignement privé et internet.
L’émission est réalisée par l’équipe éditoriale de L’Atelier, cellule de veille de BNP Paribas et média consacré aux nouveaux usages.
2 heures dédiées aux nouvelles technologies et à l’Internet.
Animé par François Sorel, L’Atelier Numérique décrypte toutes les semaines l’actualité high-tech et usages innovants. C’est aussi le passage obligé de tous ceux qui font la toile.

Les rendez-vous réguliers : L’enquête de L’Atelier, Le World Tour des Nouvelles Technologies, Le Crash Test, le Cybergadget ou encore La passion selon Saint Net..
Avec toute l’équipe de L’Atelier : Avec toute l’équipe de L’Atelier : Antoine Sire, Jean de Chambure, Mathilde Cristiani, Renaud Edouard-Baraud, Lila Meghraoua, Frédéric Tardy et Alice Gillet depuis la Silicon Valley, ainsi que ses invités : Guillaume Deleurence, Virginie de Kerautem, Delphine Cuny et Sandrine Cassini.
Écouter l’émission du 12/11/11, interview de 6 minutes :
Aussi en cliquant ici :
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Source : http://www.bfmbusiness.com/programmes-replay/emission/latelier-num%C3%A9rique
Et aussi : http://www.atelier.net/fr/radio/shows/latelier-numerique-n-399
Et encore : http://www.scoop.it/t/l-atelier-numerique/p/647594055/arnaud-pelletier-le-blog-de-l-information-strategique
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