ARNAUD PELLETIER

Un ancien dirigeant de L’Occitane avait envoyé un message insultant mais anonyme à d’anciens collègues. Il a été condamné en première instance et en appel.

Si l’envie vous prenait d’envoyer un e-mail injurieux anonyme à vos collègues, cet article va peut-être vous faire changer d’avis ! En juin 2003, trois dirigeants de L’Occitane, le distributeur de produits cosmétiques, traînait pour cette même raison un ancien collègue au tribunal. Le prévenu a été condamné en première instance en juillet 2003, puis en appel en octobre 2009.

Comment a-t-il pu se faire prendre si son e-mail était envoyé anonymement ? La réponse tient en deux mots : adresse IP.

Le 4 mars 2003, l’ancien directeur général de L’Occitane Inc., qui intervient sur le marché américain, envoie au président de L’Occitane International, au directeur de L’Occitane SA et à la directrice générale de L’Occitane Inc., un e-mail depuis un compte Yahoo! France sous le nom « Lenculeurencule ».

Dans le message, l’expéditeur se déchaîne. Il met en cause les compétences professionnelles des trois destinataires, les accuse de pousser « la société au désastre », dénonce hypocrisie et autoritarisme en agrémentant le tout d’une « expression outrageante à connotation sexuelle marquant le mépris ou l’invective », selon l’arrêt de la cour d’appel de Paris (disponible sur Legalis.net).

A la réception de ce courriel, les trois intéressés ont tout de suite la puce à l’oreille sur son expéditeur. Ils reconnaissent des tournures de phrases et des expressions couramment employées par leur ancien collègue. Le président de L’Occitane International lui envoie donc un e-mail, sur son adresse personnelle. Et l’ancien collègue soupçonné répond dans la foulée.

Expertise informatique

Cette réponse ainsi que l’e-mail injurieux sont alors confiés à la société Celog, spécialisée dans l’expertise informatique. Elle analyse la provenance des deux messages et conclut vite qu’ils ont été envoyés depuis la même adresse IP. « Les numéros IP étant attribués par l’IANA (Internet Assigned Numbers Agency), deux ordinateurs ne peuvent pas avoir la même adresse IP », explique la cour d’appel.

Du coup, l’ancien collègue est bien considéré comme l’auteur du message insultant et est condamné. D’autant qu’il ne parvient pas à prouver, comme il l’affirme pour sa défense, que son adresse IP a été usurpée. Il va devoir payer un euro de dommages et intérêts à chacun des trois plaignants ainsi que 3 000 euros pour frais de procédure civile.

Il y a quelques mois, dans une interview à 01net., le chef d’escadron de gendarmerie Alain Permingeat expliquait que « la plupart du temps, l’abonné correspondant à l’adresse IP est bel et bien le coupable du délit ». Cette affaire en est en tout cas …

Arnaud Devillard

En savoir plus :

http://www.01net.com/editorial/508367/lauteur-dun-e-mail-insultant-confondu-par-son-adresse-ip/