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Articles taggués ‘concurrence deloyale’

Chaque année, plusieurs milliers d’employés font l’objet d’une surveillance de la part de détectives privés embauchés par leurs employeurs. Les deux principales raisons de cette pratique concernent la concurrence déloyale et les arrêts maladies abusifs pendant lesquels l’employé exerce une autre activité rémunérée. Cette pratique n’est pas interdite. Elle est en revanche encadrée par plusieurs règles : le détective privé ne peut ainsi surveiller le collaborateur que pendant ses heures de travail et il n’a pas le droit d’enregistrer ses conversations.

Il y a quelques semaines, la justice a confirmé le licenciement d’un éboueur par une collectivité territoriale. En arrêt maladie, il se faisait rémunérer pour remplir les camions d’une société privée. Il contestait le fait que son employeur avait recueilli des preuves par l’intermédiaire d’une agence de détectives. Il a été débouté.

[…]

Pour aller plus loin : https://www.agenceleprive.com/professionnels/

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Par Stéphane Béchaux pour sa chronique “Parlons… bureau” sur lci.fr

En savoir plus :

Source https://www.lci.fr/open-space/quand-les-entreprises-font-appel-a-des-detectives-prives-pour-surveiller-leurs-salaries-2102189.html

Crédit Photo : Shutterstock

Mon directeur commercial a récemment démissionné. Or, je viens de m’apercevoir qu’il a conservé des documents stratégiques de l’entreprise et qu’il a fourni à ses nouveaux collègues des informations confidentielles sur les produits commercialisés par mon entreprise. De plus, il a démarché mes clients. J’estime que de tels faits sont inacceptables et constitutifs de concurrence déloyale, ce que je ne peux tolérer. Puis-je saisir la justice afin de lui demander de me verser des dommages et intérêts ?

Rappelons tout d’abord que chacun de vos salariés est tenu d’exécuter son contrat de travail de bonne foi et de manière loyale (Code civil, art. 1104). Il est donc tenu à une obligation de loyauté qui existe même en l’absence de toute clause contractuelle et qui perdure lorsque le contrat de travail a pris fin.

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Important : Sachez que la charge de la preuve repose sur vos épaules. Vous devez donc posséder de solides éléments à l’encontre de votre salarié afin de pouvoir prouver, devant les juges, les actes de concurrence déloyale.

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  • Note complémentaire : C’est ici que l’apport de la preuve du préjudice par un enquêteur privé prend tout son sens, souvent accompagné d’une procédure par voie d’huissier de justice.

Par Carole Anzil pour editions-tissot.fr

En savoir plus :

Source https://www2.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail/mon-salarie-demissionnaire-conserve-des-fichiers-strategiques-et-demarche-des-clients-que-puis-je-faire

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Directive européenne sur le secret des affaires …

Posté par Arnaud Pelletier le 30 août 2016

secretSecret des affaires : une protection nécessaire !

Le secret des affaires constitue une pierre importante à l’édifice de la sécurité du patrimoine informationnel des organisations et en particulier des entreprises. A certains égards, il fait partie des outils de l’intelligence économique. Les fondements juridiques des actions judiciaires restaient inadaptés et parcellaires : concurrence déloyale, vol d’informations, secret de fabrique (applicable qu’aux salariés), droits de propriétés intellectuelle, abus de confiance, etc. D’où l’idée de créer un délit spécifique. Le député Bernard Carayon avait déposé plusieurs propositions de lois sur le sujet qui malheureusement n’ont pas abouti. Plus récemment, un amendement contenant des dispositions relatives au secret des affaires avait été supprimé du projet de loi Macron en 2015.

[…]

Avec la directive 2016/943 du 8 juin 2016sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales non divulgués (secrets d’affaires) contre l’obtention et la divulgation illicites”, la France sera tenue de prévoir de nouvelles mesures conformes à ce texte très important. On signalera que les Etats-Unis viennent également d’adopter sur le sujet un “Defend Trade Secrets Act” daté du 11 mai 2016.

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Par Eric A. CAPRIOLI pour usine-digitale.fr

En savoir plus :

Source http://www.usine-digitale.fr/editorial/entreprises-revisez-vos-regles-de-confidentialite-la-directive-europeenne-sur-le-secret-des-affaires-arrive.N429587

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Profession détective privé, explication …

Posté par Arnaud Pelletier le 23 juin 2016

PhotosEn France, le détective privé est très présent dans l’imaginaire collectif du fait d’une littérature et d’une cinématographie foisonnante à son sujet. Cependant, le côté héroïque qui ressort de ces histoires ne correspond pas toujours à la réalité professionnelle de ce travailleur de l’ombre.

[…]

Détective Privé est une profession libérale régie par la. Loi N° 83-629 du 12 juillet 1983 modifiée par la Loi N° 2003 – 239 du 18 Mars 2003 et janvier 2006, consolidée par la loi du 7 mars 2007 – relative aux professions de sécurité, codifiée dans son intégralité au livre VI de la sécurité intérieure, en date du 30 mars 2012.

Depuis 2012, l’activité est contrôlée par le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS). C’est un un établissement public administratif placé sous tutelle du ministère de l’Intérieur. Il est chargé de l’agrément, du contrôle et du conseil des professions de sécurité privées.

[…]

Jean-Emmanuel Derny, Président du SNARP : Notre spécialité est d’avantage orientée sur le droit civil, donc celui des particuliers et des entreprises. Le rôle du détective est d’apporter des éléments de preuves pour une négociation ou une procédure judiciaire.
A ce titre, le rapport réalisé par le détective doit être précis, concis, et sans parti pris. Un rapport non réglementaire ne sera en aucun cas utile à l’avocat et les juges ne le recevront pas. L’enquête doit être légitime, légale et menée avec des moyens non disproportionnés.
Comme notre monde se judiciarise de plus en plus, notre métier est devenu de plus en plus professionnel. Le métier a donc un certain avenir, mais à la condition sine qua non, d’être mené par de réels professionnels.
Le “trio” gagnant et certainement l’avocat, qui sera le maître d’œuvre, le détective qui apporte les éléments de preuve et les renseignements utiles, et parfois l’huissier pour la force probante, voire encore la police.

[…]

Par Marie pour la rédaction de village-justice.com

secretLes gouvernements des différentes majorités et les élus de la représentation nationale peinent à légiférer et à décréter sur le sujet. Le secret des affaires reste cependant ce qu’il a toujours été : un sujet de préoccupation pour les entreprises.

Des spécialistes donneront des conseils pratiques et des chefs d’entreprises (PME, ETI, Grands groupes) feront part de leur expérience et, s’ils ont été victimes « d’attaques », expliqueront comment ils ont fait face à la situation.

  • Comment aborder ce sujet quotidien par des mesures concrètes, faute de textes législatifs ?
  • Comment se protéger et surtout comment anticiper le risque de violation du secret des affaires ?
  • Comment se protéger contre la fuite d’informations sensibles ?
  • Comment protéger le secret des affaires sans entraver la liberté d’expression des journalistes et des lanceurs d’alertes ?

J’interviendrai l’après-midi autour d’une table ronde ayant pour sujet : Comment gérer en cas « d’attaques » ?. J’évoquerai deux cas concrets d’entreprises clientes victimes de fuites d’informations sensibles, ainsi que la norme AFNOR BP Z90-001: Prévention et gestion de la fuite d’informations – Protection du patrimoine informationnel : à laquelle j’ai activement participé. Nous évoquerons enfin la faille “humaine” au sein d’une organisation dans la lutte contre la perte d’informations stratégiques.

Informations sur l’événement et programme :

Le 19 Octobre 2015 de 14h00 à 18h00

Lieu : MEDEF IDF – Salle Pradeau (niveau -1)

10 rue du Débarcadère, 75017 Paris

Participation gratuite – Inscription obligatoire ici


 PROGRAMME :

A partir de 13h30 : Accueil

14h00 : Les Messages des associations organisatrices

  • Martine Marandel, présidente de la Commission IE du Medef Ile-de-France
  • Philippe Recouppé, président de Forum ATENA

14h15 : Bernard Besson, dirigeant de Bernard Besson Consulting, expert en intelligence économique, membre de l’Académie de l’intelligence économique,

État global de la menace publique et privée

14h35 : Gérard Peliks, expert sécurité, président de l’atelier sécurité de Forum ATENA, chargé de cours à l’Institut Mines-Télécoms et à l’Institut Léonard de Vinci

Les attaques persistantes avancées (APT), mécanismes et contre-mesures

14h55 : Gilles Ropars, Adjoint de madame le Commissaire Divisionnaire Corinne Bertoux, chef de service de l’OCRGDF

Direction centrale de la Police judiciaire – Lutte contre la criminalité organisée et la grande délinquance financière, Ministère de l’Intérieur

Lutte contre les escroqueries : les faux ordres aux virements

15h15 : Échanges avec la salle

15h40 :  Table ronde :  Aspects juridiques et témoignages

Partage d’expérience – Comment gérer en cas « d’attaques » ?

Table ronde animée par Bernard Besson et Gérard Peliks

Bernard Besson, Besson Consulting

Maurice Dhooge, Schneider Electric

Me Alain Geus, avocat  au Barreau de la Seine Saint-Denis

Me Olivier Iteanu, avocat au Barreau de Paris,  chargé d’enseignement en droit du numérique et des communications électroniques à l’Université Paris I Sorbonne

Me Isabelle Landreau, avocat au Barreau de Paris

Me Thibault du Manoir de Juaye, avocat au Barreau de Paris

Arnaud Pelletier, Agence Leprivé et Stratég-IE

  • Secret des affaires et  sources ouvertes sur Internet
  • Protection des secrets d’affaires
  • Protection et valorisation de l’innovation
  • Droit de la sécurité privée

17h00 : Échanges avec la salle

En savoir plus et sources :

Crédit Photo : Shutterstock

 

 

Les détectives privés traquent le travail illégal …

Posté par Arnaud Pelletier le 12 mai 2015

PhotosDe plus en plus d’entreprises du bâtiment ont recours aux services d’enquêteurs privés. Objectif : confondre un concurrent ayant recours au travail clandestin ou démasquer un salarié déloyal.

[…]

Interview d’Arnaud PELLETIER, directeur de l’Agence Leprivé, dans le lemoniteur.fr, extraits :

Mais la traque des ouvriers d’Europe de l’Est ou d’ailleurs ne représente qu’une maigre part du travail des détectives privés opérant dans le BTP. Plus souvent, les employeurs font suivre leurs propres salariés, soupçonnés d’avoir une loyauté un peu légère. « Le bâtiment reste l’un des secteurs où le travail au noir ou dissimulé reste solidement ancré dans les habitudes », rappelle Arnaud Pelletier, fondateur de l’agence francilienne Leprivé, basée à Enghien-les-Bains.

[…]

Autres cas : l’ingénieur qui enfreint sa clause de non concurrence ou encore le salarié qui savonne la planche de son patron. « Récemment, un client se plaignait de perdre de nombreux chantiers, raconte Arnaud Pelletier. Nous avons prouvé que l’un de ses salariés avait créé une entreprise concurrente sous le nom de sa femme et qu’il y travaillait en utilisant le matériel de son patron. »

[…]

Si les entreprises qui font appel aux services de détectives privés ont toujours des soupçons, elles attendent des enquêteurs qu’ils leur apportent des preuves valables en justice. Bien loin de l’image de barbouzes ou de pieds nickelés, ces enquêteurs –dont la profession est réglementée- doivent aujourd’hui être dotés d’un solide bagage en droit pour rester dans la légalité ou déterminer quel type de preuves apporter devant quelle juridiction (prud’homale, pénale, commerciale…). La « juridiciarisation » des rapports sociaux semble leur promettre un avenir radieux.

[…]

Par Fabien Renou pour lemoniteur.fr

En savoir plus :

Source http://www.lemoniteur.fr/article/comment-les-detectives-prives-traquent-le-travail-illegal-dans-le-btp-28493827

Crédit Photo : Shutterstock

Qui sont aujourd’hui les détectives privés ?

Posté par Arnaud Pelletier le 21 mai 2014

1Axel de Tarlé reçoit Arnaud Pelletier, expert dans le renseignement pour les sociétés et les particuliers, il dirige deux entreprises dans ce secteur.

Moins d’affaires d’adultères, beaucoup d’enquêtes pour les entreprises privées, plus de femmes… Le métier de détective privé a beaucoup évolué ces dernières années. Le décryptage d’Arnaud Pelletier, fondateur et directeur de l’Agence Leprivé.

Le métier de détective privé a fourni des personnages célèbres en littérature comme au cinéma. On a tous à l’esprit Sherlock Holmes, Hercule Poirot ou Nestor Burma. Mais sont-ils représentatifs de la réalité de la profession aujourd’hui ? Qu’est-ce qu’être détective privé en 2014 ?

“C’est vrai que l’on est bien loin de cette image d’Épinal, en fait. Pour vous définir le métier, je vais vous donner une définition, qui est la définition officielle, mais qui résume bien les choses. Cette définition c’est l’article L621-1 du Code de la sécurité intérieure qui stipule que c’est une profession réglementée, libérale et qui consiste pour un individu à rechercher des renseignements ou des informations pour la défense des intérêts de son client, sans faire état de sa qualité ni révéler l’objet de sa mission”.

[…]

  • Voir l’interview ici :


 

Par Axel de Tarlé pour france5.fr

En savoir plus :

Source http://www.france5.fr/emissions/c-a-dire/diffusions/09-05-2014_237923

 

1La recherche de preuve est parfois un exercice difficile. Mais la loi donne aux parties un moyen puissant de recherche, chez l’adversaire même : le “constat 145” ainsi nommé, puisque prévu par l’article 145 du Code de procédure civile. Cette procédure n’est toutefois pas adaptée à tous les types de dossier. Décryptage …

L’article 145 du CPC dispose que : ” s’il existe un motif légitime de conserver ou d’établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d’un litige, les mesures d’instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé.”

Cette procédure permet à toute personne qui n’est pas en mesure d’établir elle-même la preuve de faits tels que des actes de concurrence déloyale, de contrefaçon ou de débauchage imputables à une autre personne (« l’adversaire ») d’obtenir du juge et sans que l’adversaire n’en ait connaissance, la désignation d’un huissier de justice chargé de se déplacer dans les locaux ou le domicile de l’adversaire afin de saisir tout document permettant d’établir les faits allégués.

  • L’intérêt de cette procédure est son effet de surprise et sa rapidité.

[…]

Par la rédaction de http://www.touzet-bocquet.com/

En savoir plus :

Source http://www.parabellum.pro/Pratique-professionnelle-le-constat-de-l-article-145-du-CPC-un-outil-puissant-et-efficace_a358.html

 

1L’espionnage industriel est loin de toucher uniquement les sociétés du Cac 40. Les Petites et Très Petites Entreprises doivent, elles aussi, faire face au risque d’être épiées. Arnaud Pelletier est directeur de la société Stratég-IE (gestion de crise) et de l’Agence Leprivé (enquête privée), qui s’occupe précisément de conseiller ces types d’entreprises afin qu’elles se prémunissent contre la fuite et gèrent le vol d’informations stratégiques :

Par Mina Hafezi pour franceculture.fr

En savoir plus :

Source http://www.franceculture.fr/emission-du-grain-a-moudre-qui-surveille-les-espions-2014-03-17

Tout ce que vous avez voulu savoir sur les détectives privés …

Posté par Arnaud Pelletier le 26 avril 2013

1Ils sont moins de 2.000 en France à faire ce métier. Les détectives privés exercent une profession tout aussi passionnante que méconnue.

[…]

  • Planet : Quels sont les avantages et les inconvénients du métier de détective privé ?

Alain Letellier : “Quand on commence sa carrière en indépendant, il faut bien attendre 4 ou 5 ans avant d’avoir une clientèle suffisante pour pouvoir vivre de ce métier. Cela peut paraître long et difficile. D’autant que même après, il ne faut pas relâcher la barre. On n’a jamais d’horaires : si on doit mener une filature de nuit ou un dimanche, c’est tant pis pour la vie privée. On ne peut pas non plus prendre un mois de vacances d’un coup. Heureusement, le métier a également ses avantages ! On peut par exemple choisir comment on organise notre journée. On est véritablement maître de notre amplitude. Et il y a aussi toute la satisfaction que l’on peut ressentir quand on a mené une mission à bien.

  • Planet : quelles sont les qualités indispensables à un bon détective privé ?

Alain Letellier : Il faut impérativement savoir être à l’écoute pour bien comprendre les attentes des clients, être un fin psychologue pour analyser les dossiers, et avoir de l’idée et de la culture générale pour pouvoir passer d’un milieu à un autre sans encombre. Chaque dossier est différent et vous plonge dans un nouvel univers. Il faut donc savoir s’adapter rapidement.

[…]

Interview d’Alain Letellier,  vice-président du CNSP-ARP par Anaïs Korkut pour planet.fr

En savoir plus :

Source http://www.planet.fr/societe-detective-prive-tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-metier.341603.29336.html

 

L’objectif de ce blog créé en 2006, qui n’est pas à proprement parler un blog puisque je ne donne que très peu mon avis, est d’extraire de mes veilles web informationnelles quotidiennes, un article, un billet qui me parait intéressant et éclairant sur des sujets se rapportant directement ou indirectement à la gestion de l’information stratégique des entreprises et des particuliers.
Depuis fin 2009, je m’efforce que la forme des publications soit toujours la même ; un titre, éventuellement une image, un ou des extrait(s) pour appréhender le sujet et l’idée, l’auteur quand il est identifiable et la source en lien hypertexte vers le texte d’origine afin de compléter la lecture.
En 2012, pour gagner en précision et efficacité, toujours dans l’esprit d’une revue de presse (de web), les textes évoluent, ils seront plus courts et concis avec uniquement l’idée principale.
Bonne découverte à tous …


Arnaud Pelletier

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