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Expertises : Enquêteur privé, professionnel de la preuve …

Posté par Arnaud Pelletier le 7 avril 2014

1Au sommaire du n°390 d’avril 2014

 

Expertises des systèmes d’information – Le mensuel du droit de l’informatique et du multimédia.

Interview : Enquêteur privé, professionnel de la preuve, par Arnaud Pelletier

Dans des affaires de concurrence déloyale, de fuite de données ou de contrefaçon, les avocats ou les entreprises font de plus en plus appel à des agents d’enquête privée pour confirmer de façon probante un soupçon en vue de lancer une procédure judiciaire ou de négocier une transaction. Le métier consiste en effet à recueillir des informations ou des renseignements destinés à des tiers, en vue de la défense de ses intérêts, même sans faire état de sa qualité ni révéler l’objet de sa mission. La profession d’enquêteur privé a beaucoup évolué depuis la loi de 2003 qui a imposé des principes d’exercice du métier et des conditions de diplôme, ce qui a conduit à en élever le niveau de compétences. On est bien loin de l’image d’Epinal véhiculée par les films et les romans policiers. Le numérique fait de plus en plus partie du travail d’enquêteur, même si la surveillance des personnes demeure.

Magazine
- Noms de domaine : les Etats-Unis privatisent les racines de l’internet, par Sylvie Rozenfeld

Interview
- Arnaud Pelletier, par Sylvie Rozenfeld

Doctrine
- Loi de programmation militaire : contribution de l’assurance des cyber risques, par Jean-Laurent Santoni
- Drones : responsabilité pénale, vie privée et données personnelles, par Blandine Poidevin et Clémence Vancostenoble
- Monnaie virtuelle : enjeux et perspectives, par Myriam Quéméner
- La Neknomination : un nouveau cyberjeu dangereux ?, par Myriam Quéméner
- Base de données : le périmètre de la protection, par Mélaine Lecardonnel
- Nom de domaine : l’argument de la gestion d’affaires réfuté, par Radmila Chapuis

[…]

Par Sylvie Rozenfeld pour expertises.info

En savoir plus :

Source http://www.expertises.info/

Pourquoi et comment faire appel à un détective privé …

Posté par Arnaud Pelletier le 27 février 2014

1On a parfois besoin des services d’un détective privé. Dans quels cas ? Quels sont ses tarifs ? Comment le choisir ? Explications.

Dans la ­littérature, au cinéma ou à la télévision, les détectives privés ont leurs petits arrangements avec la loi… Mais, depuis l’ouverture de la première agence de « privés » en 1833 par le sulfureux Eugène-François Vidocq, il s’est écoulé presque deux siècles avant que cette activité soit complètement encadrée.

Depuis 2005, tous les détectives, à l’exception des anciens officiers de police judiciaire et de certains militaires, doivent :

  • être diplômés de l’une des trois formations spécialisées inscrites au Répertoire national de la certification professionnelle ,
  • et posséder un agrément, délivré par le Conseil national des activités privées de sécurité (Cnaps).

[…]

Par Élodie Toustou pour dossierfamilial.com

En savoir plus :

Source http://www.dossierfamilial.com/faire-appel-a-un-detective-prive-13647.html

imageLa FINMA a p résenté de nouvelles normes contre les vols de données bancaires et enjoint les établissements à prendre des mesures. Les premières victimes pourraient finalement être les banques elles-mêmes, s’alarment des experts.

L’Autorité de surveillance des marchés financiers (FINMA) a présenté la semaine précédente la version définitive de ses prescriptions pour les données électroniques. Elles entreront en vigueur le 1er janvier 2015, laissant un peu plus d’un an aux banques pour améliorer leur sécurité informatique.

[…]

  • Bientôt des détectives pour les banques ?

Pour les établissements qui ne se sont pas encore engagés sur ce terrain, cela se traduira par des «charges substantielles». La FINMA pourra ainsi les enjoindre à déclarer chaque incident sérieux, ce qui n’était pas le cas jusqu’à présent. Et les banques devront répondre des cas d’externalisation.

«Pour la plupart des banques, cela signifie un besoin d’agir assez important», souligne Reto Zbinden, chef de la sécurité informatique chez Swiss Infosec. De nombreux établissements ont ainsi fait l’impasse sur une étude du passé de leur personnel à des postes clés. Ce ne sera désormais plus possible et dans les faits, les banques pourraient bien se mettre à engager des détectives privés pour enquêter.

[…]

Par Pascal Schmuck pour www.tdg.ch

En savoir plus :

Source http://www.tdg.ch/economie/argentfinances/lutte-vol-donnees-inquiete-banques/story/21479894

1Un accouchement sous X est une notion juridique en droit français par laquelle un accouchement est considéré comme n’ayant jamais eu lieu et qui permet à une femme de ne pas établir de lien de filiation avec l’enfant, d’abandonner le nouveau-né juste après l’accouchement, et cet enfant  en principe, ne pourra jamais savoir qui l’a mis au monde.

Les fondements de l’accouchement sous X remontent à des lois rédigées en 1941 par le Régime de Vichy.

Ils sont chaque année des milliers à se lancer à la recherche de leurs origines. Nathalie a prés de 50 ans, elle a été adoptée à 7 ans et après 10 ans de recherches elle a fait appel à un détective privé.

[…]

Le détective privé qui a aidé Nathalie a retrouvé sa famille biologique, mais les enquêtes sont très difficiles.

[…]

[…]

Par Marie-Ange Lescure pour francebleu.fr

En savoir plus :

source http://m.francebleu.fr/infos/bebes/400-000-personnes-sont-nees-sous-x-en-france-893460

Le métier d’enqueteur privé ou ARP ?

Posté par Arnaud Pelletier le 27 juin 2013

Le détective est un enquêteur de droit privé qui effectue, à titre professionnel, des recherches, des investigations et des filatures.

 

loupeIl ne doit pas être confondu avec le terme anglophone de « détective », qui désigne un fonctionnaire de police chargé de conduire les enquêtes officielles. Un fonctionnaire de police est dans tous les cas un enquêteur de droit public.

En France, la profession dispose désormais d’un authentique statut la classant dans les professions libérales, l’assimilant à une profession de sécurité, la plaçant sous le contrôle des autorités administratives avec délivrance d’un agrément de l’État.

Il aura fallu, pour assainir, moraliser, revaloriser, contrôler et règlementer cette activité, pas moins d’une directive européenne de 5 lois, 7 décrets deux arrêtés ministériels, sans compter de nombreuses circulaires ministérielles.

La profession a une vocation essentiellement juridique et, si elle ne permet pas encore aux justiciables économiquement faibles de bénéficier, à l’instar de l’Italie, de l’aide judiciaire, elle comble déjà un vide juridique du droit français en recherchant des preuves dans le cadre des procédures civiles et commerciales où il n’existe pas de juge d’instruction, et dans lesquelles les services de police et de gendarmerie n’ont pas qualité, compétence et droit d’intervenir.

[…]

Par la rédaction de kel-emploi.sfr.re

En savoir plus :

Source http://kel-emploi.sfr.re/pages/dossier-140-le-m%C3%A9tier-d-enqueteur-priv%C3%A9.html

Vidéo : Détectives privés au cœur de l’enquête …

Posté par Arnaud Pelletier le 19 juin 2013
  • Révélations, sur la chaine 23, décrypte chaque semaine l’évolution de notre société contemporaine.

1Ils seraient près de 1500 en France à exercer une des professions les plus mystérieuses : détective privé.

Si dans l’imaginaire collectif le détective fume la pipe et espionne les femmes infidèles et les maris volages, aujourd’hui son travail est loin de se résumer à l’adultère. Contrefaçon, surveillance des employés ou encore protection de secrets industriels, il joue un rôle crucial dans la vie des entreprises. Mais, comment devient-on détective privé ? Quel est le pouvoir de ces enquêteurs pas comme les autres ?

[…]

Voir la vidéo de l’émission :

Présenté par Yasmine Oughlis, produit par TV Presse pour numero23.fr

En savoir plus :

Source http://www.numero23.fr/programmes/revelations/

Et http://www.dailymotion.com/video/x10weue_replay-revelations-detectives-au-coeur-de-l-enquete_tv?start=302#.UcF5S5zuqEJ

Comment devenir un détective privé ?

Posté par Arnaud Pelletier le 16 mai 2013
  • Le métier de détective privé intrigue souvent.
loupeComment sont formés ces femmes et ces hommes capables de nous observer à notre insu pour le compte d’un tiers ? Eléments de réponses avec Daniel Robillard, le fondateur de la Normill, la première école française de détectives privés.

Comment devient-on détective privé ? Quelles matières faut-il étudier ? Quelles qualités faut-il pour exercer ce métier ? Daniel Robillard, le fondateur de la Normill, la toute première école française proposant une formation de détective privé, répond aux questions de Planet.

  • Planet : Comment se déroule la formation à l’école Normill ?

Daniel Robillard: « Fondée en 1983, Normill est différente des trois autres établissements * proposant ce type d’enseignement car elle ne dépend par d’une faculté mais du Rectorat de Paris.  Elle propose par ailleurs une formation à distance en six mois ou un an et ne délivre pas de diplôme. Ce que nous enseignons est en quelque sorte une préformation ou une classe préparatoire qui facilite ensuite l’entrée des étudiants dans les autres établissements. Nous proposons par ailleurs un programme axé sur les différentes techniques de recherches et d’investigation. Il peut ainsi suffire à ceux qui ont déjà un métier et souhaitent apprendre certaines méthodes de recherches spécifiques, comme les employés de services contentieux ou de recouvrement qui traquent les débiteurs.

[…]

* Les trois formations officielles :

  • L’IFAR (Institut de Formation des Agents de Recherche), école privée située à Montpellier. 22 disciplines sont enseignées. Elles recouvrent toutes les missions de l’agent et son cadre de travail. Un programme de 1200 h et 4 mois de stage pratique pour un coût de 5373€ (prix constaté en avril 2011).
  • Licence professionnelle « Sécurité des biens et des personnes, option enquêtes privées » à l’université de Melun. 360 h de formation et 400 h de stage pour un coût de 2400€ (prix constaté en avril 2011).
  • Licence professionnelle « Agent de recherches privées » à l’université de Nîmes. 458 h de formation et 14 semaines de stage en entreprise. A noter : le coût de la formation est gratuit après une inscription d’étudiant à l’université.

Par Anaïs Korkut pour planet.fr

En savoir plus :

Source http://www.planet.fr/societe-comment-devenir-detective-prive.342214.29336.html

Source http://www.over-blog.com/Comment_devenir_detective_prive_etudes_formations-1095203869-art117085.html

 

Tout ce que vous avez voulu savoir sur les détectives privés …

Posté par Arnaud Pelletier le 26 avril 2013

1Ils sont moins de 2.000 en France à faire ce métier. Les détectives privés exercent une profession tout aussi passionnante que méconnue.

[…]

  • Planet : Quels sont les avantages et les inconvénients du métier de détective privé ?

Alain Letellier : « Quand on commence sa carrière en indépendant, il faut bien attendre 4 ou 5 ans avant d’avoir une clientèle suffisante pour pouvoir vivre de ce métier. Cela peut paraître long et difficile. D’autant que même après, il ne faut pas relâcher la barre. On n’a jamais d’horaires : si on doit mener une filature de nuit ou un dimanche, c’est tant pis pour la vie privée. On ne peut pas non plus prendre un mois de vacances d’un coup. Heureusement, le métier a également ses avantages ! On peut par exemple choisir comment on organise notre journée. On est véritablement maître de notre amplitude. Et il y a aussi toute la satisfaction que l’on peut ressentir quand on a mené une mission à bien.

  • Planet : quelles sont les qualités indispensables à un bon détective privé ?

Alain Letellier : Il faut impérativement savoir être à l’écoute pour bien comprendre les attentes des clients, être un fin psychologue pour analyser les dossiers, et avoir de l’idée et de la culture générale pour pouvoir passer d’un milieu à un autre sans encombre. Chaque dossier est différent et vous plonge dans un nouvel univers. Il faut donc savoir s’adapter rapidement.

[…]

Interview d’Alain Letellier,  vice-président du CNSP-ARP par Anaïs Korkut pour planet.fr

En savoir plus :

Source http://www.planet.fr/societe-detective-prive-tout-ce-que-vous-avez-toujours-voulu-savoir-sur-metier.341603.29336.html

 

  • Le manager local de la marque alsacienne a monté sa propre usine… de contrefaçon de chariots.

1Depuis janvier dernier, le groupe Altia, propriétaire de la marque alsacienne Caddie, leader mondial des chariots de supermarchés, est aux prises avec le manager de son usine chinoise. Motif ? Cet ex-employé a entamé la construction d’une usine de contrefaçon de la marque, à seulement quelques kilomètres du site qui l’employait, a révélé mercredi le PDG du groupe, Patrice Durand, dans Challenges. Et ce n’est que la partie (très) visible d’une incroyable escroquerie dont le préjudice est évalué à plusieurs millions d’euros.

Comment le groupe a-t-il découvert le pot aux roses?

Tout commence en mai dernier, avec la reprise de Caddie, alors en redressement judiciaire, par le groupe Altia. En septembre, ce repreneur lance une série d’audits. Et, dès le mois d’octobre, des fraudes sont repérées en Chine. En janvier 2013, des preuves concrètes de l’escroquerie sont apportées par un cabinet de détective privé mandaté par le groupe.

[…]

Par Marc-Antoine Bindler pour europe1.fr

En savoir plus :

Source http://www.europe1.fr/International/Caddie-s-est-fait-rouler-en-Chine-1471401/

  • Quelle est la nature précise de la fraude dont est victime Caddie en Chine ?

Patrice Durand. Caddie est une marque déposée dans 70 pays et distribuée dans 250. Nous disposons d’une usine en Chine qui assure près de 15% de notre production mondiale. Or depuis plusieurs mois, notre manager local, qui dirige notre usine, Franck Jiang, a entrepris de construire une usine à seulement quelques kilomètres de la nôtre.

  • Comment l’avez-vous découvert ?

Lorsque notre groupe Altia a repris la marque Caddie au Tribunal de commerce en juillet dernier, nous avons lancé une série d’audit. En Chine, le cabinet d’audit nous a alertés sur un certain nombre d’irrégularités. Nous avons dépêché une équipe sur place et avons embauché un cabinet de détectives et avons découvert l’ampleur des dégâts.

[…]

Par Thiébault Dromard pour challenges.fr

En savoir plus :

Source http://www.challenges.fr/entreprise/20130403.CHA7870/comment-un-salarie-chinois-de-caddie-a-depece-son-employeur.html

 

Les procès en concurrence déloyale se multiplient, fruits d’une guerre économique exacerbée par la crise. Pour obtenir un dédommagement, les victimes d’actes déloyaux doivent fournir d’une part la preuve des agissements de leurs concurrents, et d’autre part celle, difficile, du préjudice économique qui en résulte. Mais même sans dédommagement, l’action judiciaire a le mérite de dissuader les fautifs de renouveler leurs comportements déviants…

Par Me Alexis Chabert, à lire sur : leadersleague.com

Nul besoin de souligner le foisonnement actuel des actions judiciaires en concurrence déloyale qui sont fondées sur le principe de responsabilité délictuelle ou quasi délictuelle posé par l’article 1382 du Code civil.

[…]

Le succès d’un procès en la matière réside ainsi dans l’offre probatoire du demandeur, tant à l’égard du comportement déloyal dénoncé que du préjudice qui en résulte ; or ces preuves peuvent être difficiles à apporter.

  • Les armes extra-judiciaires pour démontrer les faits de concurrence déloyale

La mise en œuvre d’une telle action judiciaire nécessite la plupart du temps qu’un enquêteur privé soit saisi pour obtenir un maximum d’informations sur le comportement fautif d’un concurrent ou d’un salarié. À ce titre, il est bien souvent plus habile stratégiquement de laisser se développer un comportement déloyal pour pouvoir mieux le faire sanctionner.

L’intervention confidentielle de l’enquêteur privé participe de cette stratégie et ses rapports d’enquête sont des armes indéniables en justice. La Cour de cassation considère à cet égard que les constations de ces enquêteurs sont admissibles selon les mêmes modalités et sous les mêmes réserves que tout autre mode de preuve. La Cour de cassation souligne en outre que la valeur accordée à ces éléments de preuve relève de l’appréciation souveraine des juges du fond qui donnent, en pratique, à ces rapports une force supérieure – ou à tout le moins comparable – à une attestation ou encore à un témoignage. Il n’en demeure pas moins que la prudence est de mise, dès l’instant où ces enquêteurs, membres d’une profession réglementée, doivent respecter une déontologie et des principes d’ordre public, tel le respect de la vie privée.

Le second moyen qui peut être efficace en matière de démonstration de faits de concurrence déloyale fautifs est le procès-verbal de constat élaboré par un huissier de justice. Il faut cependant savoir que ce dernier ne peut intervenir sans y être autorisé, uniquement dans les lieux publics, faute de quoi son procès-verbal serait déclaré irrecevable.

[…]

  • Les ordonnances sur requête

Au visa des articles 145 et 493 du Code de procédure civile, les juges autorisent toute victime prétendue d’actes de concurrence déloyale à procéder à des constats au sein même d’une entreprise concurrente agissant de manière déloyale et même de procéder à des saisies de documents de nature administrative et commerciale ou de correspondances et d’e-mails.

[…]

  • La démonstration d’un préjudice lié aux faits de concurrence déloyale

[…]

L’efficacité des procès en concurrence déloyale est donc relative compte tenu des difficultés probatoires que rencontre nécessairement le demandeur. Il n’en demeure pas moins que ces différentes procédures judiciaires peuvent aussi permettre de limiter les comportements déviants et deviennent ainsi des actions dissuasives plutôt qu’indemnitaires.

Par Alexis Chabert, avocat of counsel. Delsol Avocats pour leadersleague.com

En savoir plus :

source http://www.leadersleague.com/news/view/id/db9bc45c860fbe2aa0008a84c3c012ed#

L’objectif de ce blog créé en 2006, qui n’est pas à proprement parler un blog puisque je ne donne que très peu mon avis, est d’extraire de mes veilles web informationnelles quotidiennes, un article, un billet qui me parait intéressant et éclairant sur des sujets se rapportant directement ou indirectement à la gestion de l’information stratégique des entreprises et des particuliers.
Depuis fin 2009, je m’efforce que la forme des publications soit toujours la même ; un titre, éventuellement une image, un ou des extrait(s) pour appréhender le sujet et l’idée, l’auteur quand il est identifiable et la source en lien hypertexte vers le texte d’origine afin de compléter la lecture.
En 2012, pour gagner en précision et efficacité, toujours dans l’esprit d’une revue de presse (de web), les textes évoluent, ils seront plus courts et concis avec uniquement l’idée principale.
Bonne découverte à tous …


Arnaud Pelletier

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